Le DOCOB, Document d'Objectifs, est un outil de planification qui décrit les enjeux et les actions à mettre en œuvre pour la préservation du site Natura 2000. Le COPIL a pour mission de veiller au bon déroulement de la mise en œuvre du DOCOB en examinant, améliorant et validant les propositions afin d’atteindre les objectifs fixés.
Le premier document d’objectifs du site Natura 2000 Marais poitevin a été validé en 2003 et évalué en 2014. La révision du Document d’objectif Natura 2000 a été engagée en 2018 pour une approbation en automne 2022. L'Arrêté préféctoral d'approbation du DOCOB du site Natura 2000 Marais poitevin est téléchargeable.
Le DOCOB du site Marais poitevin comprend :
- Une présentation globale du site Natura 2000
- Un diagnostic socio-économique présentant les principales activités répertoriées sur le site
- Un diagnostic biologique présentant un état initial de la nature, de la localisation et de l’intérêt écologique des habitats et d’espèces d’intérêt communautaire justifiant la désignation du site Natura 2000
- Une présentation des enjeux et des objectifs de conservation de ces habitats et ces espèces recensés sur le territoire en lien avec les pratiques humaines en place
- Les mesures à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs fixés sous la forme de fiche actions
Le Code de l'environnement, dans son article R414-11, en donne la définition suivante :
« Les objectifs de développement durable du site permettent d’assurer la conservation et, s’il y a lieu, la restauration des habitats naturels et des espèces qui justifient la désignation du site, en tenant compte des activités économiques, sociales, culturelles et de défense qui s’y exercent ainsi que des particularités locales ».
Des objectifs généraux aux objectifs opérationnels
Bien que non obligatoire au titre de l’article R 414-11, la déclinaison des objectifs de développement durable en objectifs opérationnels peut permettre d'affiner le lien entre eux et les mesures à mettre en oeuvre pour les atteindre.
Dans ce cas les objectifs opérationnels développent et précisent les objectifs de développement durable et ils orientent l'action et la définition des mesures. Les objectifs opérationnels sont temporalisés : il faut les atteindre d'ici la réactualisation du Docob.
Tome 1 – DOCOB Marais poitevin – Etat des lieux
Tome 2 – DOCOB Marais poitevin – Objectifs et programme d’actions
Tome 3 – DOCOB Marais poitevin – Charte Natura 2000 du Marais poitevin